Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CETOVA
CELLATEX S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1341415
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque CETOVA

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CELLATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELLATEX domicilié(e) Route de Bon Secours, 08600 GIVET (dossier no 2060484) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 782 576 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2060484) - France.

La marque CETOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CETOVA est expirée depuis le 5 février 2006.

CELLATEX a également déposé les autres marques suivantes : DURACOLOR , CELLATEX , ALBENE


CELLATEX S.A. (Société Anonyme) - Route de Bon Secours, 08600 GIVET (dossier no 2060484) - France - SIREN 353782576


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2060484) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1995 n°2060484 - Publication au BOPI 1995-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 22 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°59488 - Publication au BOPI 1992-01-22

Inscription le 22 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59487 - Publication au BOPI 1992-01-22

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.